Communauté de communes de la Région d'Orgelet

DELIBERATIONS du Conseil Communautaire et du Bureau de la Communauté de Communes

2011

Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 13 septembre 2011
Délibérations du Conseil Communautaire du 5 juillet 2011
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 21 juin 2011
Délibérations du Conseil Communautaire du 26 avril 2011
Délibérations du Conseil Communautaire du 29 mars 2011
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 22 février 2011

2010

Délibérations du Conseil Communautaire 14 décembre 2010
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 7 décembre 2010
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 7 septembre 2010
Délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2010
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 15 juin 2010
Délibérations du Conseil Communautaire du 30 mars 2010
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 9 mars 2010

2009

Délibérations du Conseil Communautaire du 8 décembre 2009
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 17 novembre 2009
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 6 octobre 2009
Délibérations du Conseil Communautaire du 25 août 2009
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 7 juillet 2009
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 9 juin 2009
Délibérations du Conseil Communautaire du 11 mai 2009
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 7 avril 2009
Délibérations du Conseil Communautaire du 23 mars 2009
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 10 mars 2009
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 3 février 2009

2008

Délibérations du Conseil Communautaire du 18 décembre 2008
Délibérations du Conseil Communautaire du 18 novembre 2008
Délibérations du Conseil Communautaire du 16 septembre 2008
Délibérations du Conseil Communautaire du 8 avril 2008
Délibérations du Conseil Communautaire du 31 mars 2008
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 12 février 2008

2007

Délibération du Conseil Communautaire du 4 décembre 2007
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 27 novembre 2007
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 23 octobre 2007
Délibérations du Conseil Communautaire du 27 août 2007
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 16 août 2007
Délibérations du Bureau de la Communauté de Communes du 10 juillet 2007
Délibérations du Bureau de la Communuaté de Communes du 12 juin 2007
Délibérations du Conseil Communautaire du 31 mai 2007

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